Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALPHA
Numéro de dépôt :
3801704
Date de dépôt :
29/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ALPHA
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2011 par daniel bruyant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPHA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
daniel bruyant a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562337 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16